Mentions légales

CRÉDITS & MENTIONS LÉGALES

© THD Bretagne – Tous droits réservés – Contenus protégés par droit d’auteur – Reproduction interdite.

THD Bretagne – SIEGE SOCIAL
50 rue de Redon 35000 Rennes
contact.thdb@thdbretagne.bzh
SAS au capital de 653 000€, immatriculée au R.C.S. de Rennes sous le n° 528 817 117
N° individuel d’identification : en cours d’obtention
Directeur de la publication : Christophe Hervé
Crédits photos : © THD Bretagne

AGENCE WEB
Le site internet THD Bretagne a été conçu et réalisé par l’agence web Mba Multimedia
Immeuble Le Cassiopé – Parc Monier
167 Route de Lorient
35000 Rennes
Tel : 02 99 26 31 92
Fax : 02 99 26 31 91
info@mba-multimedia.fr

HÉBERGEUR
I C O D I A
22 rue de l’Erbonière
35510 CESSON SEVIGNE
France
http://www.icodia.com
Tel. 08 26 80 02 80
Fax. 08 26 80 02 79
Anthony – support@icodia.com
Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

INFORMATIQUES et LIBERTÉS
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à THD Bretagne soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par email contact.thdb@thdbretagne.bzh

COOKIES

Nous vous informons qu’en poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies liés à des mesures d’audience qui peuvent être déposés sur les navigateurs de votre ordinateur. Ces cookies (préciser de quel type) nous permettent de connaître les performances de notre site et d’évaluer son ergonomie, d’établir des statistiques, des volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments de notre site. Ces cookies contiennent diverses informations telles que le nom du serveur qui les a déposés, un identifiant sous forme de numéro unique et une date d’expiration. Ces informations sont stockées sur votre terminal dans un simple fichier texte .

Conformément à la recommandation CNIL 2013-378 du 5 décembre 2013,, vous avez la possibilité de vous opposer à ces cookies. La plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de Cookies. Cependant, l’utilisateur a la possibilité, s’il le souhaite, de désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur [OU en cliquant sur un lien présent dans le bandeau] . En fonction des navigateurs utilisés la procédure peut être différente. L’attention de l’utilisateur est attirée sur le fait qu’en paramétrant son navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités (page, espace du site) ne seront pas accessibles.

Les cookies ont une durée de vie maximale de treize mois et les informations collectées par leur intermédiaire ne sont pas conservées au-delà de cette durée.

DROITS D’AUTEUR
(textes, photos, …)

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de THD Bretagne ou de tiers ayant autorisé THD Bretagne à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de THD Bretagne est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

RESPONSABILITÉS
THD Bretagne décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.

Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de THD Bretagne, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Ni THD Bretagne, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur.

Les informations sur ce site sont fournies telles quelles sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication.
Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. THD Bretagne se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.

Votre attention
Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.